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Date Ordre du jour Document
12/07/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2013

Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 29 mai 2013.


1 –...

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03/06/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 29 mai 2013

- Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 11 avril 2013.

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16/04/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2013

- Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 06 mars 2013.

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11/03/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2013

- Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 23 janvier 2013.

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22/01/2013 Compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2013

Approbation PV réunion du 05 décembre 2012.

1 – Modification Statuts de la...

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07/12/2012 Compte rendu du Conseil Municipal du 05 décembre 2012

- Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 25 octobre 2012.


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26/10/2012 Compte rendu du conseil municipal du 25 octobre 2012

- Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 26 septembre 2012.

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03/10/2012 Compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2012

Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 28 juin 2012


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02/07/2012 Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2012

Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 23 mai 2012.

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30/05/2012 Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2012

Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 12 avril 2012

-...

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18/04/2012 Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2012

Compte rendu sommaire :

1) Approbation à l’unanimité du budget primitif 2012 du service...

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03/03/2012 Compte rendu du conseil municipal du 29 février 2012

Compte rendu sommaire

Approbation à l’unanimité du PV de la séance du...

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13/01/2012 Compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2012

Compte rendu sommaire

Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 23 novembre 2011

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25/11/2011 Compte rendu du conseil municipal du 23 novembre 2011

Compte rendu sommaire

Approbation à l’unanimité du PV de la séance du 28 septembre 2011

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28/09/2011 Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2011

Compte rendu Sommaire

1) Unanimité sur le lancement de la...

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29/06/2011 Compte rendu sommaire du conseil municipal du 29 juin 2011

Approbation marchés Maison des Arts

Lot 2: Gros œuvre. Attribué à...

31/05/2011 Compte rendu sommaire du conseil municipal du 31 mai 2011

Tirage au sort des Jurés d’Assises 2012 à partir de la liste...

27/04/2011 Compte rendu sommaire du conseil municipal du 27 avril 2011

Comptes Administratifs 2010 de la commune:

Le CA 2010 de la commune qui...

13/04/2011 Compte rendu sommaire du conseil municipal du 13 avril 2011

Comptes Administratifs 2010 des Services Eau et Assainissement:

Le CA...

09/02/2011 Compte rendu sommaire du conseil municipal du 9 février 2011

Régime indemnitaire 2011 du personnel communal

A...