Comptes rendus

Tirage au sort des Jurés d’Assises 2012 à partir de la liste électorale

N° 1148: LABEILLE Sandrine veuve LOHEZ

N° 0921: GAUFFRE Béatrice épouse GOUZIN

N° 1186: LAMOUR Daniel

N° 1170: LAFONT Gérard

N° 2239: MAGNIER Séverine

N° 2155: BRUNEL Yannick

Subventions de fonctionnement 2011 aux Associations

Association Sportive Canétoise: 17.000 € à l’unanimité

Association organisatrice Festivités du 14 juillet: 10.000 € à l’unanimité

Alerte Indépendante Canétoise: 600 € à l’unanimité

Arts et Loisirs: 200 € à l’unanimité

Boule Atomique Canétoise: 700 € à l’unanimité

Canet d’As : 160 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Chorale Chœur à Cœur: 200 € à l’unanimité

Chorale Clé des Chants: 160 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Gaule Canétoise: 800 € à l’unanimité.

Les Cannelles: 500 € à l’unanimité

Théâtre Lous Cigalous: 460 € à l’unanimité

Plus Belle la Vie avec les Seniors: 250 € à l’unanimité

Tennis Club Canétois: 4.000 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Deuxième Jeunesse: 160 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Accueil du Clermontais: 160 € à l’unanimité

Anciens Combattants: 250 € à l’unanimité

ASPEC Association Sauvegarde et Protection de l’Environnement Canétois: 160 € à l’unanimité

Le Perdigal Canétois: 700 € à l’unanimité

Djrouba Tchernobyl: 160 € à l’unanimité

Foyer Rural Canétois: 4.600 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

La Marelle de Canet: 2.000 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Parents d’Elèves de l’Ecole Privée Saint Martin: 780 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Coopérative Scolaire Primaire Les Oliviers 1.530 € à l’unanimité

Coopérative Scolaire Maternelle Les Canaillous: 850 € à l’unanimité

Le Souvenir Français: 150 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Association Oxygène: 500 € à la majorité (17 pour 2 abstentions)

Amistat: 0 € à la majorité (18 pour 1 abstention)

Team CM Racing: 0 € à la majorité (17 pour, 1 contre, 1 abstention)

Acquisition portion terrain BARRAL

A l’unanimité, le Conseil vote l’acquisition d’une portion du terrain appartenant aux indivisionnaires BARRAL, avenue du Capitaine Fulcrand, pour une superficie de 86 M² et au prix global de 3.010 €.

Insertion volet social dans les marchés publics et convention PLIE

A l’unanimité le Conseil vote la mise en œuvre de la clause d’insertion dans ses marchés publics et approuve la convention avec le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi.

Adhésion au Service de Médecine Préventive

A l’unanimité le Conseil décide du renouvellement de son adhésion au Service de Médecine du Travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault.

Modification délibération antérieure

A l’unanimité, le Conseil prend acte de la modification des termes de la délibération du 9/2/2011 approuvant le
réaménagement des emprunts garantis à FDI Habitat, en ce sens que la durée de prêt mentionnée dans l’annexe 1 est indiquée en «annuités» et non en «échéances».

Attribution du lot 1 de la Maison des Arts

A l’unanimité le Conseil vote l’attribution du lot 1 (Démolition) de la Maison des Arts à l’entreprise Olivier et Pages de Brignac pour le montant HT de 12.160 €.